Rentrée scolaire sans AESH, refus de scolarisation, harcèlement, quels recours ?

La plupart du temps, la rentrée scolaire se déroule sans encombre mais il arrive parfois que l’AESH (anciennement appelé AVS) de votre enfant ne soit pas présent(e) le jour J.
Que l’école s’accommode ou non de cette situation, elle ne peut évidemment pas durer et le mieux est d’agir vite.

Il existe des lois et des organismes qui peuvent vous épauler ou encore des alternatives qui peuvent être envisagées.

Votre enfant ne peut être exclu de l'école publique

Rentrée sans AVS

En effet, votre enfant ne peut être exclu de l’école publique sous prétexte qu’il est porteur d’un handicap.
Que votre enfant ait une notification MDPH ou pas, il a le droit comme n’importe quel enfant d’être accueilli et instruit dans son école de secteur tel que le mentionne la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Différentes modalités permettent de mettre en œuvre un projet personnalisé pour votre enfant. Elles sont parfaitement expliquées dans le bulletin officiel de l’Éducation nationale. Ce bulletin est une source d’informations sur les droits de votre enfant (ou de votre élève) et les démarches à entreprendre, un document extrêmement intéressant et essentiel à connaître.

Lorsque les difficultés de votre enfant sont importantes, il peut s’avérer nécessaire de constituer un dossier auprès de la MDPH afin de lui permettre entre autres d’obtenir une aide humaine en classe. L’attribution d’un accompagnant d’élève en situation de handicap (AESH) sera alors étudiée ainsi que le nombre d’heures d’accompagnement qui seront affectées à l’élève. Attention, ces démarches ainsi que les délais d’attribution sont longs.

Cependant, il arrive parfois que le jour de la rentrée scolaire, malgré un accord de la CPAPH et une notification de la MDPH en faveur d’un accompagnement, l’AESH ne soit pas présent(e).

 

Que faire si l’AESH de votre enfant n’est pas là le jour J ?

 

→ Commencez d’abord par contacter l’enseignant référent de votre secteur (le directeur de l’établissement se doit de vous donner ses coordonnées).
Il arrive fréquemment que pour des raisons administratives les AESH commencent la rentrée avec quelques jours de retard
. L’enseignant référent est là pour vous aider mais également pour orchestrer les équipes de suivi de la scolarisation (ESS). La réunion de l’équipe de suivi à lieu a minima tous les ans.

Lutter contre l’exclusion et les refus de scolarisation

  • Si vous rencontrez des résistances de la part de l’école, n’hésitez pas à organiser une réunion d’équipe de suivi de la scolarisation (ESS) d’urgence afin de définir le projet d’accueil de votre enfant le temps que l’AESH arrive. Dans la mesure du possible, faites-vous accompagner lors de cette ESS par toutes les personnes qui peuvent appuyer votre dossier (psychiatre, psychologue, psychomotricien, orthophoniste, associations, etc.). A défaut, demandez-leur un compte-rendu des difficultés de votre enfant avalisant l’urgence et la légitimité de votre demande.

  • En cas de refus persistant de l’école ou de l’académie ou encore que l’ESS n’apporte pas de résultats, il faut alors contacter au plus vite l’Inspecteur de l’Éducation Nationale pour l’Adaptation scolaire et la Scolarisation des élèves Handicapés (IEN-ASH). Expliquez votre situation et montrez ainsi votre détermination.

  • En cas de litige vous pouvez également contacter les deux organismes suivants :

Le Défenseur des droits
Aide Handicap Ecole – Tél : 0 810 55 55 00 – Email : aidehandicapecole@education.gouv.fr

  • Si toutes ces démarches restent sans résultats, mettez en demeure l’inspection académique. L’octroi des AESH est réglementé et l’Éducation nationale a l’obligation de respecter la notification accordée à votre enfant. Vous trouverez des modèles de courrier ici ainsi que les procédures à respecter dans le cas où vous seriez obligé de saisir le tribunal administratif.

  • Si votre notification MDPH n’est pas respectée (accompagnement individualisé, quotité horaire, etc.), vous pouvez également passer par le référé administratif.

Nouvelles alternatives et solutions

Face à un manque d’accompagnement, il est crucial de trouver des solutions créatives. Cela peut inclure des adaptations pédagogiques à domicile, l’utilisation d’outils numériques éducatifs ou le renforcement du soutien parental.

Les parents peuvent également se tourner vers des groupes de soutien ou des associations pour partager des expériences et des stratégies.

Il est primordial de ne pas rester seul(e) lorsque l’on rencontre ce genre de difficultés.

Vers un monde sans harcèlement

La rentrée scolaire peut malheureusement aussi rimer avec harcèlement pour certains enfants, surtout ceux qui ont des besoins spécifiques comme le trouble du spectre de l’autisme. Aborder ce sujet est crucial pour préparer le terrain à des solutions efficaces et à une sensibilisation accrue.

Reconnaître les signes de harcèlement

Souvent, les signes de harcèlement scolaire ne sont pas évidents, particulièrement chez les enfants autistes qui peuvent avoir des difficultés à exprimer leurs émotions ou leurs expériences. Dans mon prochain article, je vous parlerai des signes subtils à surveiller, comme les changements de comportement ou les réticences à aller à l’école, et comment engager la conversation avec votre enfant pour comprendre ce qu’il vit.

L’importance de l’intervention précoce : de nouvelles initiatives

Intervenir rapidement est essentiel pour prévenir les conséquences à long terme du harcèlement. Des stratégies pour agir dès les premiers signes existent, en collaborant avec l’école et en utilisant les ressources disponibles, comme les programmes de soutien et les services de conseil.

En effet, la prise de conscience du problème du harcèlement scolaire a conduit à de nouvelles initiatives. Les programmes récents comme PHARE et le support Non au Harcèlement, sont des appuis important dans le cadre d’une démarche pour aider votre enfant. Leur rôle et leur efficacité dans la lutte contre ce fléau est important car il expose comment les parents et les éducateurs peuvent s’impliquer.

Dans mon prochain article, je développerai chacun de ces points pour vous fournir un guide complet sur la manière de lutter contre le harcèlement scolaire et de protéger nos enfants. Restez à l’écoute pour découvrir des ressources et des conseils pratiques qui peuvent faire une différence dans la vie de votre enfant.

17 réflexions sur “Rentrée scolaire sans AESH, refus de scolarisation, harcèlement, quels recours ?”

  1. Merci beaucoup, je me trouve dans une situation qui englobe en majorité ce que vous écrivez.
    Je cherché des réponses et je les ai trouvé, merci merci.
    De la part d’une maman perdue.

    1. Bonjour,
      Mon fils devait être en Ulis lycée pro, et se retrouve à la rentrée dans une classe ordinaire avec 24 élèves et sans aeshi malgré la notification de la MDPH. Après plusieurs réclamations restées sans réponse, j’ai fait une mise en demeure un AESH pris sur un autre site est arrivé 2 semaines après. Ne pouvant pas bénéficier de la totalité d’heures et vue les absences après plusieurs demandes, j’ai refait une mise en demeure. Un AESH est arrivé plus d’un mois après, qui est ensuite parti après les vacances de la toussaint. Aujourd’hui il a un autre AESHi qui aujourd’hui est absent ( 15/12/21) et remplacé par un autre . Les enseignants n’ont aucune compassion,vue que j’ai sollicité 2 fois le rectorat et refusé d’évaluer mon fils sous prétexte qu’il a des difficultés alors qu’il avait toujours des bonnes notes et de bonne appréciations au collège. Ils l’ont carrément exclus de la classe puisque les cours ne sont plus notés, A la réunion ESS c’était que du négatif, et son premier bulletin n’avait que sa note d’anglais la moyenne et une bonne appréciation l’enseignante reconnaît qu’il n’est pas dans des bonnes conditions pour travailler. Qu’on arrête de parler d’inclusion car rien est lait pour intégrer ses enfants , je dirais même qu’ils sont plutôt en souffrance dans le scolaire.

      1. Bonjour Patricia,
        L’inclusion n’en est vraiment une que lorsqu’elle respecte le projet personnalisé de scolarisation. Si les besoins de l’enfant ne sont pas pris en compte et que les aménagements ne suivent pas on ne peut pas parler d’inclusion… et, en effet, l’enfant peut rapidement se retrouver en souffrance.
        Il faut appuyer les demandes par de nombreux bilans, bulletins de notes, photocopies du travail scolaire. Tout ce qui démontre que l’accompagnement n’est pas une option mais un besoin indispensable.
        Il ne faut rien lâcher.
        Au collège et au lycée, cela devient plus difficile car les intervenants se multiplient et les efforts se diluent. Les enseignants ne sont pas du tout accompagnés ni correctement sensibilisés sur ces niveaux. C’est un vrai problème.

        1. Bonjour,
          Je vous remercie pour votre réponse.
          J’aimerais savoir est-il possible un élève qui va avoir 18 ans, et ayant eu un mauvais aménagement dans le cas de mon fils qui est en seconde. Il a déjà eut 4 aesh depuis la rentrée et les enseignants refuse de l’évaluer car il ne travaille pas sans AESH, peut peut-il se retrouver en vie active.

          1. Bonjour Patricia,
            Je ne suis pas sûre de bien comprendre votre question. Vous voulez dire que les enseignants refusent de lui faire passer des examens car il a besoin d’un accompagnement pour travailler ?
            Vous enfant a tout à fait le droit de passer ses examens et même d’avoir des aménagements d’épreuves. La présence de son AESH (ou d’un enseignant) fait partie des aménagements qui peuvent être demandés. Il faut remplir un formulaire de demande d’aménagements d’épreuve qui doit être retourné à la Direction des services départementaux de l’Éducation Nationale (DSDEN). Il peut bénéficier d’un temps supplémentaire, d’un support informatique s’il travaille déjà sur ordinateur en cours, et/ou d’autres aménagements utiles et adaptés à ses besoins.
            Si votre question est plutôt que les enseignants refusent de l’évaluer en cours d’année car il n’est plus accompagné, vous devez vous mettre en relation avec les organismes cités plus haut dans l’article pour faire avancer son dossier et obtenir une AESH en urgence. Quant au refus d’évaluation en classe, appelez Aide Handicap Ecole. Les enseignants doivent proposer des évaluations différenciées pour votre enfant et le noter comme tous les autres élèves. Votre fils a t-il un Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) ?
            Trouver un emploi est encore compliqué aujourd’hui pour les personnes ayant un trouble du spectre autistique mais l’offre évolue. Cela dépend beaucoup de chaque profil mais globalement ce n’est pas simple, on ne va pas se mentir. Cependant, il existe des associations qui peuvent aider comme par exemple Le mouton à cinq pattes. Là encore, il ne faut pas hésiter à faire des recherches et à contacter les associations d’aide dans ce secteur.

  2. Bonjour j’étais AVS puis AESH durant 5 ans et l’inspection académique n’a pas renouvelé mon contrat cette année sans aucun motif alors que je souhaitais poursuivre mon travail auprès des 2 enfants dont je m’occupais dans lecole où j’étais affectée. Quand j’entend ou vois des enfants qui ne peuvent pas être scolarisés sans AVS ce n’est pas normal, c’est une telle incompréhension!

      1. Bonjour,
        Si la MDPH vous a refusé une aide humaine pour votre enfant en classe il ne faut pas hésiter à demander un recours concernant la décision de la CDAPH (Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées). Faites-vous aider par une association ou tout autre personne compétente dans ce domaine afin de leur apporter le dossier le plus complet possible. Ne connaissant pas votre situation et le profil de votre enfant, il est difficile de vous conseiller. Si votre enfant est scolarisé, vous devez normalement avoir reçu un appui de l’école par l’intermédiaire du Geva-Sco, un document qui liste les besoins de votre enfant ainsi que ses difficultés en classe. Si vous n’en avez pas eu, il faut réaliser une ESS (Équipe de Suivi de la Scolarisation) avec l’équipe enseignante. Si toutes ces étapes ont bien été réalisées, il vous faudra vous tourner vers des méthodes un peu plus frontales telles que celles indiquées dans l’article.
        Bon courage à vous,
        Séverine

  3. Bonjour, je souhaite intervenir en tant que (futur-ex) enseignant et diagnostiqué récemment(j’ai une trentaine d’années) comme autiste avec haut-potentiel intellectuel . Il me semble important d’indiquer que même si certains enseignants sont des moutons noirs et ne veulent pas faire de l’inclusion, d’autres n’y arrivent pas malgré toute la meilleure volonté du monde. Entre la classe surchargée, les absences de moyens humains (AESH, membres du RASED …), de moyens matériels, de moyens structurels (places dans des classes types ULIS, IME …), de formation à l’autisme chez l’enfant, l’adolescent et l’adulte (dont les publics visés seraient les autre élèves, les enseignants et les parents des autres élèves) et enfin par la multiplicité des élèves pouvant présenter des cas complexes dans une classe surchargée. Tout cela fait un cocktail des plus détonants.

    Ce blog est utile pour les enseignants cherchant au mieux à s’adapter à ces élèves atypiques, aux comportements singuliers mais qui peuvent apporter tellement une fois que les trois parties (l’enseignant, l’élève autiste et les autres élèves de la classe) ont appris à se connaître et à s’accepter mutuellement, alors on diminuera grandement les exactions comme les brimades, la dévalorisation voire le harcèlement.

    Enfin, à titre personnel, je vais sur des forums sur l’autisme où des enseignants autistes (je connais d’ailleurs personnellement des enseignants adultes récemment diagnostiqués dont une vers l’âge de 50 ans) et qui expriment leur grande souffrance en classe. D’où ma question : ce que vous proposez en classe pour les enfants autistes, pourriez-vous aussi proposer des guides pour aider l’enseignant autiste à préparer et tenir sa classe (dont un des élèves peut être autiste) ?

    1. Bonjour,
      Merci beaucoup pour votre intervention. J’ai travaillé en école primaire et je comprends tout à fait les difficultés des enseignants. Au delà du manque de moyens mis à leur disposition on constate aussi certaines aberrations, on pourrait notamment contester le suivi strict du programme qui est imposé et n’est pas forcément adapté à tous les élèves. Les enseignants ont la capacité de proposer des apprentissages adaptés ce qui faciliterait leur quotidien avec leurs élèves mais ils ne sont pas entendus. C’est le problème d’un système scolaire encore trop rigide. Vous avez raison de rappeler qu’il n’y a pas que les élèves qui en subissent les conséquences. Un outil d’aide aux enseignants va vous être proposé, j’y travaille.

      1. Bonjour Séverine et merci pour votre réponse. L’outil d’aide que vous pourriez proposer, pourra être utile pour moi et bien d’autres collègues. A titre personnel, je ne serais plus enseignant à l’Éducation Nationale car je vais avoir d’ici la fin de l’année 2021, une reconnaissance d’inaptitude définitive au métier d’enseignant. Je pense que je donnerais des cours de soutien pour des élèves autistes (groupes de 2-3 élèves sachant que les niveaux peuvent aller du primaire jusqu’au lycée). En revanche, pour les collègues autistes toujours en poste, le guide que vous pourriez proposer donnerait de sacrés billes

        La question que vous abordez sur les aberrations (et notamment le suivi strict du programme) m’amène à poser une question bête : Qu’est-ce que la différenciation scolaire et à quoi elle sert ? Si c’est pour dire qu’on fait cela pour inclure les élèves, prendre en compte les particularités en ne passant pas des paroles aux actes (classes moins chargées en élèves et en cas lourds, infrastructures adaptées, augmentation des capacités d’accueil des structures spécialisées, personnels éducatifs formés, recrutement important des AESH avec une meilleure formation et revalorisation meilleure « liberté » pédagogique pour l’enseignant qui connaît son élève), alors c’est absolument contre-productif et engendrer de grandes souffrances pour l’élève en situation de handicap (et sa famille), l’enseignant, les autres élèves de la classe.

        Pour moi et c’est ma conclusion, il y a un énorme travail à faire sur le regard du handicap dans la société et son inclusion au quotidien, dans les loisirs, le sport et au travail (sachant que l’école n’en est que le reflet). Tant que ce travail n’est pas fait que l’État ne se donnera pas les moyens de faire avancer cela, alors il faudra encore « quelques » années pour que l’École soit enfin inclusive.

  4. Bonjour
    Juste avant l’ESS de mon fils, une maman de la même ville que moi dans le 93 m’a mise en garde des nouvelles pratiques utilisées par l’administration pour déscolariser nos enfants.
    Il s’agit de cas de passage en CP, lorsque l’enfant a un profil d’autisme sévère. Lors de l’ESS, l’enseignante référente formule des phrases indiquant bien les difficultés de l’enfant. Ensuite, elle précise que l’enfant n’a pas le profil pour une classe ULIS. Cela n’est mentionné nul part. Comme il n’y a pas de place en UEE, et en IME, elle mentionne que les demandes sont faites, et en attente, mais pas de place…
    Elle indique bien qu’une entrée en CP ordinaire serait difficile et qu’une AESH serait indispensable dans un tel cas.
    Le dossier est ensuite envoyé par le parent.
    Le procédé fait que c’est la MDPH qui REFUSE L’AESH au vue du profil de l’enfant.
    Cela fait que généralement, comme il y a 9 mois d’attente sur le dossier MDPH, les parents reçoivent la notification avec refus d’AESH au mois d’août, et se retrouvent presque obligé d’arrêter leur activité professionnelle car l’enfant se retrouve sans solution car impossible de mettre l’enfant en classe ordinaire sans l’AESH, mal accueilli par le corps enseignant car trop atypique et non verbal, et mal accueilli par les élèves car trop éloigné de leurs jeux…
    Voilà ce qui se passe dans le 93 actuellement.
    Je suis actuellement dans le cas où je viens d’avoir l’ESS avec même configuration.
    Puis-je anticiper sur une future décision MDPH (refus d’AESH) en demandant un accueil en structure associative avec financement total ?

    1. Bonjour Sandra,
      Il ne faut pas hésiter au bout de 4 mois après le dépôt de votre dossier à relancer la MDPH. C’est le délai au bout duquel il aurait dû passer en commission. Votre dossier peut également être traité en urgence selon certaines modalités que vous trouverez bien expliquées ici. Faites vous aider si vous remplissez ces conditions pour pouvoir accélérer son passage auprès de la CDAPH avant ce fameux délai des 4 mois. Quoiqu’il en soit, retard ou pas, il faut toujours relancer. Les délais sont malheureusement souvent trop longs car les demandes sont très importantes et les effectifs à la MDPH pas assez importants. C’est un vrai problème. Mais les parents pro-actifs voient souvent leur demande traitée plus rapidement.
      N’hésitez pas non plus (sur des groupes d’entraide par exemple) à demander à d’autres parents, qui ont rencontré dans une configuration similaire les même soucis que vous, quelles solutions ils ont trouvées.
      C’est également à vous de définir quel est votre souhait pour votre enfant. Si vous souhaitez qu’il aille en classe en milieu ordinaire car vous pensez que cela lui sera bénéfique alors vous avez le droit de défendre le dossier de votre enfant en ce sens. Si vous souhaitez monter un dossier en parallèle pour une autre forme de prise en charge éducative, faites-vous appuyer par le CRA ou une association de votre région. Cependant, je ne pense pas que vous puissiez monter deux demandes différentes auprès de la MDPH mais je me trompe peut-être. Il ne faut pas hésiter à multiplier les demandes d’informations auprès des différents services qui peuvent vous aider. Ce sont des demandes particulières auxquelles il faut trouver des réponses auprès de personnes spécialisées dans le traitement des dossiers. Force et courage !

        1. Bonjour Slimane,
          Si votre enfant n’a plus besoin de son AVS ou si vous souhaitez en changer car vous pensez qu’il/elle ne convient pas au profil de votre enfant, il faut appeler l’enseignant référent de votre secteur. Il vous demandera d’argumenter votre choix mais, si votre demande est légitime, un changement dans l’accompagnement de votre fils est envisageable.

          1. Bonjour,
            Ses textes de lois ne sont pas utiles, si votre enfant montre trop de difficulté.. Celui ci se retrouve ds un établissement dit  » plus adapté »… Nous nous sommes battue tout au long du peu de scolarité que nous avons pu lui offrir si c est pour être avec son aesh dans une classe à pars à quoi bon… Je cite « l école n est pas obligatoire c est l éducation »…. Voilà ce que l on nous a répondue à la fin de sa scolarité… En CP… Ne donnez pas de faux espoirs certains ne seront pas scolarisé au delà malgré tout les efforts de tous… Et de ses parents qui sont en première ligne…. Croyez moi vous êtes usé à la fin… C est toute la société qu il faudrait éduquer avant de parler d inclusion…. Merci de tout ce que vous faites de positif de votre blog de vos témoignages… Et continuez ce que vous faites… N oubliez pas les enfants autistes évoluent tout au long de leur vie avec de l affection, une positive attitude, du soutien beaucoup de sorties et l essentiel un entourage qui les aime et qui fait bloc. Bloc devant la bêtise humaine… Bonne journée et merci milles fois merci…

          2. Merci pour votre commentaire sincère et touchant. Votre vécu met en lumière les défis complexes auxquels de nombreuses familles sont confrontées. L’inclusion scolaire, bien qu’idéale, rencontre de nombreux obstacles, et dans le contexte actuel de l’éducation en France, elle ne s’adapte pas toujours à chaque enfant.

            Votre combat et votre engagement en tant que parent sont remarquables. Comme vous le soulignez justement, l’éducation et l’affection inconditionnelle d’un entourage aimant sont cruciaux pour le développement de chaque enfant, qu’il soit autiste ou non. Notre société a encore beaucoup de chemin à parcourir en matière d’inclusion et d’acceptation des différences.

            Continuons à sensibiliser, à éduquer, et à soutenir nos enfants avec amour et résilience. Votre témoignage apporte une contribution essentielle à cette prise de conscience. Notre engagement et notre persévérance sont les moteurs d’un changement nécessaire en matière d’inclusion. Même si nos enfants actuels n’en bénéficient pas directement, j’espère que nos efforts ouvriront la voie à une meilleure inclusion pour les générations futures.

            Merci pour vos encouragements, merci d’enrichir cette conversation si importante. Prenez soin de vous et de votre famille.

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